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Marques déposées par Communauté de Communes de ChautagneTODO
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Naturopôle Chautagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naturopôle Chautagne
Communauté de Communes de Chautagne, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4266409
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2026
Naturopôle Chautagne de Communauté de Communes de Chautagne

Présentation de la marque Naturopôle Chautagne

Déposée le 20 avril 2016 par Communauté de Communes de ChautagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Naturopôle Chautagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est Communauté de Communes de ChautagneTODO domicilié(e) ZA SAUMONT, 172 RUE DE JERUSALEM - 73100 - RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Chautagne, M. ROGNARD Olivier domicilié(e) ZA SAUMONT, 172 RUE DE JERUSALEM - 73100 - RUFFIEUX - France.

La marque Naturopôle Chautagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturopôle Chautagne arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

Communauté de Communes de Chautagne a également déposé les autres marques suivantes : Chautagne


Communauté de Communes de Chautagne, Collectivité territoriale - ZA SAUMONT, 172 RUE DE JERUSALEM - 73100 - RUFFIEUX - France - SIREN 247300338


Communauté de Communes de Chautagne, M. ROGNARD Olivier - ZA SAUMONT, 172 RUE DE JERUSALEM - 73100 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.